Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEINE SECURITE
C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (caisse de retraite)

Numéro de dépôt :
1741483
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000
PLEINE SECURITE de C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d\'Entreprises Agricoles (caisse de retraite

Présentation de la marque PLEINE SECURITE

Déposée le 5 janvier 1990 par C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (caisse de retraite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLEINE SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (caisse de retraite), domicilié(e) 20, rue de Clichy PARIS CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Muriel CYPRES - France.

La marque PLEINE SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEINE SECURITE est expirée depuis le 5 janvier 2000.

C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (caisse de retraite a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN JOUR , PLEINE FORME , PLEINE SAISON , PLEIN REVENU , PLEIN JOUR , PLEIN RENFORT , PLEINE VIE


C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (caisse de retraite) - 20, rue de Clichy PARIS CEDEX 09 - France


Muriel CYPRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

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